Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCARB
M. Seiler (René-Rodolphe) $M. Verpeaux (Gabriel)

Numéro de dépôt :
937515
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
Pau

Présentation de la marque BIOCARB

Déposée le 29 octobre 1975 par monsieur Seiler (René-Rodolphe) $M. Verpeaux (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pau), la marque française « BIOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Seiler (René-Rodolphe) $M. Verpeaux (Gabriel domicilié(e) 45, rue Victor-Hugo, Bizanos (Pyrénées-Atlantiques). - France.

La marque BIOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOCARB est expirée depuis le 29 octobre 1985.

Seiler (René-Rodolphe) $M. Verpeaux (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FIBROXYL


M. Seiler (René-Rodolphe) $M. Verpeaux (Gabriel) - 45, rue Victor-Hugo, Bizanos (Pyrénées-Atlantiques). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matiéres plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matiéres tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.